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SST : dispositif général

  • H & S : le dispositif réglementaire

    1er mars 2014, par Eric Apffel

    Description du dispositif hiérarchique réglementaire et de son fonctionnement.

  • SST : quelques ressources

    10 octobre 2002, par Eric Apffel

    Des références, des liens vers des sites où vous pourrez trouver votre bonheur, des adresses de personnes ressources.
    Il est impossible et inutile de mettre sur notre site les textes de références :
    impossible à cause du volume et de la diversité des sources. Il serait aussi difficile de trouver le bon texte en cherchant ici qu’en cherchant sur les sites officiels ;
    inutile parce que ces textes évoluent continuellement et qu’il nous serait impossible de garantir l’actualité de ce que nous (...)

  • Médecine de prévention

    8 octobre 2002, par Eric Apffel

    Le texte réglementant la médecine de prévention est le titre III du décret n° 82-453. Comme vous pourrez le constater, dans notre académie, on est très éloigné du dispositif pourtant réglementaire depuis 20 ans !
    sommaire de cet article
    Le service de médecine de prévention
    Les missions des médecins de prévention
    Surveillance médicale des agents
    Le service Un service de médecine de prévention est créé dans les administrations et établissements publics de l’état. Il a pour fonction de prévenir toute (...)

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