de_claration_pre_alable_pour_la_fsssct_89_v2.pdf
Le CHSCT est devenu la FSSSCT (Formation spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail). Elle réunit M. le DASEN, M. le Secrétaire général, les conseillers de prévention et les organisations syndicales qui représentent les personnels. À cette réunion, était conviée l’Assistante sociale des personnels.